Plan Local d’Urbanisation

2022

Avis ECPI du 03 Janvier 2022

Avis chambre d'agriculture du 04 Janvier 2022

Avis département du 01 Février 2022

Avis préfecture du 08 Février 2022

Avis CDPENAF du 15 Février 2022

Arrêté Mise enquête publique du 21 Février 2022

Avis enquête publique Mars 2022

Résultats enquête PLU 30 mai 2022

Annexe 1 rapport comissaire enquêteur

Annexe 2 rapport commissaire enquêteur

Annexe 3 réponses aux particuliers

Conclusion et avis

Rapport d’enquête

Dossier Approbation au 01/09/2022

Douains 0 COUV

Douains 1 RP

Douains 2a PADD

Douains 2b PADD

Douains 3 OAP

Douains 4.1 règlement

Douains 4.2 zonage

Douains 4.3 zonage

Douains 5 1 SUP

Douains 5.2a SUP plans (90X100)

Douains 5.2b SUP Plans PT2

Douains 6.1a Contraintes (90X100)

Douains 6.1b carte de bruit

2021

Bulletin d'information PLU Septembre 2021

Arret du Projet PLu 14 octobre 2021

Avis EPCI 24 novembre 2021

Avis INAO du 29 Novembre 2021

Courrier du 07 décembre 2021

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