Seine Normandie Agglomération

Les conseils communautaires de SNA

La commune de Douains est représentée au sein des instances intercommunales de Seine Normandie Agglomération. Ces instances permettent de traiter des sujets qui dépassent le cadre communal et concernent l’ensemble du territoire.

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Comprendre les instances communautaires

Le Conseil communautaire

Le Conseil communautaire est l’organe délibérant de Seine Normandie Agglomération. Il s’agit de l’assemblée principale de l’intercommunalité.

Ses membres règlent, par délibération, les affaires de l’Agglomération. Les séances du Conseil communautaire sont publiques, ce qui permet aux habitants de suivre les décisions prises à l’échelle du territoire.

Le Bureau communautaire

Le Bureau communautaire est une assemblée plus restreinte. Il est composé du président, des vice-présidents et de conseillers délégués.

Il prépare une partie des dossiers étudiés par le Conseil communautaire et peut recevoir délégation pour traiter certaines affaires courantes. Son rôle est donc complémentaire à celui du Conseil communautaire.

À titre d’information et dans un objectif de transparence, les conseils municipaux sont également ouverts au public. Les procès-verbaux des conseils municipaux peuvent être consultés sur le site internet de la commune ou en mairie sur simple demande.
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Représentants de Douains dans les organismes intercommunaux

SIEGE

Syndicat Intercommunal de l’Électricité et du Gaz de l’Eure

Membre titulaire
  • Vincent LEROY
Membre suppléant
  • Jean-Louis GUETTARD
SIVOS

Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire

Membres titulaires
  • Pascal PLUTON
  • Natacha DESAUBRY
Voirie

Syndicat de Voirie

Membres titulaires
  • Vincent LEROY
  • Alain DOLLET
Équipements sportifs

Syndicat Intercommunal de Gestion des Équipements Sportifs Vernon-Ecos

Membres titulaires
  • Marie GOUVERNON
  • Marie COUCHOURON
Membres suppléants
  • Dominique TIRON
  • Vincent LEROY
CNAS

Centre National d’Action Sociale

Déléguée élue
  • Evelyne CHAUVIN
Déléguée employée
  • Hélène CHESNEAU
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Informations pratiques

Permanences des élus

Les conseillers peuvent être rencontrés lors des permanences organisées le mardi de 18h30 à 20h et le vendredi de 17h30 à 19h30.

Consultation des procès-verbaux

Les procès-verbaux des conseils municipaux sont consultables sur le site internet de la commune ou directement en mairie, sur simple demande.

Un lien entre la commune et l’intercommunalité

Les représentants de Douains participent aux différentes instances afin de porter les intérêts de la commune et de contribuer aux décisions prises à l’échelle du territoire.

Consulter les délibérations de Seine Normandie Agglomération

Les délibérations de SNA sont accessibles en ligne sur le site officiel de l’Agglomération.

Voir les délibérations SNA