ABREVIATIONS

DESIGNATION

ADMINISTRATION

     

A.P.P.M

Amicale Pongiste de Pacy-Ménilles

 

A.S.P

Agence de Services et de Paiement

Etat

ADMR

Association du service à domicile d'aide à la personne

CCAS Vernon

BP

Budget prévisionnel

 

BTP-CFA

Centre de formation d'Apprentis du Batiment et des Travaux Publics

Etat

C.A.U.E. 27

Conseil d'architecture, d’urbanisme et d’environnement

Conseil Régional

C.C.I.D

Commission communale des impôts directs

Commune

C.D.A.C.

Commission départementale d’aménagement commercial

Préfecture

C.N.A.S.E.A

Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations Agricoles

Etat

C.N.F.P.T

Centre National de la Fonction Publique Territoriale

 

C.U.I.

Contrat unique d’insertion

Pôle Emploi

CAE

Contrat d'Accompagnement à l'Emploi

Pôle Emploi

CAMV

Cyclotourisme Mantes la Ville

 

CCAS

Centre communal d'action sociale

Commune

CFAIE

Centre de formation d'Apprentis Interconsulaire de l'Eure

 

CNAC

Commission Nationale d’Aménagement Commercial

Etat

CNAS

Comité National d'Action Sociale

 

DDTM

Directions départementales des territoires et de la mer

Préfecture

DGD

Direction Générales des Douanes

Préfecture

E.S.V.E.

Athlétisme Pacy Ménilles

 

EPCI

Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Syndicat

EPRI

Evaluation préliminaire des risques inondation

 

F.C Douains

Football Club de Douains

 

FCTVA

Fonds de compensation pour la TVA

Préfecture

GIRV

Groupement Interprofessionnel de la région de Vernon

 

INPES

Institut national de prévention et d’éducation pour la santé

 

LNPN

Ligne Nouvelle Paris Normandie

SNCF/Etat

MAG

Mac Arthur Glen

CAPE

MILDT

Mission Interministérielle de Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie

INPES /CCAS Douains

OPAH

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat

CAPE

P.L.U

Plan Local d'Urbanisme

Commune

PLH

Programme local de l'habitat

CAPE

POS

Plan d'occupation des sols

Commune

RPAM

Relais Parents Assistantes Maternelles

Vernon

S.P.A.E

Société Protectrice des Animaux

 

SCOT

Schéma de Cohérence Territoriale

CAPE

SETOM

Syndicat mixte pour l’Etude et le Traitement des Ordures Ménagères

Syndicat

SIEGE

Syndicat Intercommunal de l'Ēlectricité et du Gaz de l'eure

Syndicat

SIVOS

Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire

Syndicat

SPMS

Service Prévention et Médiation Sociale Vernon

CAPE

T.D.E.N.S.

Taxe départementale des espaces naturels sensibles

Services Fiscaux

T.L.E.

Taxe locale d’équipement

Services Fiscaux

TDCAUE

Taxe départementale des conseils d’architecture d’urbanisme et de l’environnement

Services Fiscaux

TFB

La taxe foncière sur les propriétés bâties

Services Fiscaux

TFNB

La taxe foncière sur les propriétés non bâties

Services Fiscaux

TGI

Tribunal grande instance

 

 

   

 

   

 

   

Liens utiles

Plan interactif

Mairie de DOUAINS

7, rue du village
27120 DOUAINS

02 32 52 73 40

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